Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif (2ème édition), Ed. Wolters-Kluwer, Collection Axe Droit, Lamy Auteur : Colas Amblard Précommande sur la FNAC à partir du 27 novembre 2015. Pour commander : cliquez ici Formation : Créer et gérer son fonds de dotation à Lyon, le 04 décembre […]
L’instruction fiscale du 05 août 2015[1] vient préciser les conditions relatives au mécénat d’entreprise. A ce titre, sont précisés les points essentiels tels que le mode de valorisation des dons en nature, les conséquences liées aux contreparties accordées à l’entreprise mécène, ou encore la différence entre mécénat et parrainage (sponsoring). De nombreux exemples viennent
La nouvelle doctrine de l’administration fiscale en matière de mécénat d’entreprise Lire la suite »
FORMATION – Optimisez le régime fiscal des associations Le vendredi 16 OCTOBRE 2015 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Optimisez le régime fiscal des associations ». Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat (programme et bulletin d’inscription ci-joints). Intervenant :
FORMATION : Optimisez le régime fiscal des associations Lire la suite »
Le vendredi 19 JUIN 2015 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Comment mettre en place une stratégie de mécénat ? ». Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat (programme et bulletin d’inscription ci-joint
Formation du 19 juin 2015 – Comment mettre en place une stratégie de mécénat ? Lire la suite »
Matinale IFFRES 15 octobre 2014 Tour d’horizon du mécénat et des fondations dans la Recherche & l’Enseignement Supérieur. Une journée entière autour de 4 débats-table rondes : Place et perspectives du mécénat et des fondations dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche Comment construire un partenariat-mécénat avec les entreprises IFFRES Le financement participatif dans l’Enseignement Supérieur
« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et de gouvernance, les fonds de dotation sont appréciés par les acteurs du secteur social et médico-social pour faire fructifier leurs projets d’intérêt général. Quelques clés pour optimiser leur gestion. Retrouvez ce mois-ci l’interview de Me Colas
NPS CONSULTING était présent lors de la journée d’études organisée par l’Université de Bretagne Occidentale du 14 novembre 2013 sur les fondations et fonds de dotation. Maître Colas AMBLARD est intervenu sur les thématiques suivantes : Les règles juridiques et fiscales des fondations et fonds de dotation, L’usage possible de ces institutions sans but lucratif
Le vendredi 29 novembre prochain aura lieu à Lyon une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS sur le thème : « Créer et gérer son fonds de dotation ». Animée par Colas AMBLARD, Docteur en droit – Avocat – Auteur de l’ouvrage « Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif ? » (Lamy, collec. Axe droit 2010) – Directeur
L’étau semble quelque peu se desserrer autour de la notion de cercle restreint de personnes. En tout cas, l’arrêt rendu par le Tribunal administratif de Lille en date du 27 septembre 2012 (n°0906065, RJF 2013, n°540) va enfin dans le sens des associations désireuses de se voir reconnaître la qualité d’organisme d’intérêt général (CGI, art.
Mécénat et notion de cercle restreint de personnes : l’étau se desserre Lire la suite »
COMMUNIQUE DE PRESSE Dans le cadre de la célébration du centenaire de la naissance du poète Aimé CESAIRE, le 26 juin 1913, le Cabinet d’avocats NPS CONSULTING vous informe qu’il a été mandaté pour déposer demain au ministère de l’Intérieur les statuts de la future Fondation reconnue d’utilité publique Aimé CESAIRE.
Le Cabinet NPS CONSULTING créé la fondation Aimé CESAIRE Lire la suite »
