Conférence Université Jean Moulin Lyon III, 28 novembre 2011 Dans le cadre de la semaine de l’insertion professionnelle, les étudiants de l’IUT Lyon 3 en collaboration avec l’IAE organisent une conférence lundi 28 novembre 2011 sur le thème « Entreprendre et manager par l’associatif ». Cette conférence s’organise autour de 2 tables rondes : La première table […]
Entreprendre et manager par l’associatif Lire la suite »
NPS Consulting est désormais présente sur Facebook et sur Twitter. Vous retrouverez sur ces réseaux, les dernières actualités postées sur notre site. N’hésitez donc pas à suivre NPS_Consulting sur Twitter et à « aimer » notre page http://www.facebook.com/pages/NPSConsultingAvocats ! A très bientôt sur vos sociaux !
NPS Consulting et les nouveaux médias sociaux Lire la suite »
La Commission droit des associations de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon a publié un communiqué de presse intitulé « Mécénat et restructurations d’associations : les dérives de Bercy ? » le 10 juin 2011. Pour en savoir plus : http://www.isbl-consultants.fr/IMG/pdf/Comunique_de_presse_Barreau_de_Lyon.pdf
Mécénat et restructurations d’associations : les dérives de Bercy ? Lire la suite »
C’est en plein cœur de la Presqu’ile, et plus particulièrement au 2 place de la bourse à Lyon (69002), que Maîtres Géraldine Morris-Becquet (BMB avocats) et Alexia Converset (AC Avocats) ont rejoint les locaux de Maître Colas Amblard (NPS Consulting).
Un partenariat entre avocats d’affaires au cœur de la Presqu’Ile (Lyon) Lire la suite »
Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de déficit à l’occasion d’opérations de restructuration d’associations passibles de l’impôt sur les sociétés placées sous le régime de faveur des articles 210 A et 210 B (fusion, scission, apport partiel d’actifs). Faut-il voir dans cette décision la fin de la possibilité pour les associations de bénéficier du régime fiscal de faveur jusqu’alors applicable aux opérations de fusion absorption entre ce type de personne morale ou une simple décision d’espèce ? Une première analyse s’impose qui, à n’en pas douter, en appellera d’autres concernant des opérations de restructuration très souvent pratiquées par les associations.
Fusion d’associations : vers la fin du régime fiscal de faveur ? Lire la suite »
Retrouvez l’interview de Maître Colas AMBLARD (1) dans le cadre de la revue SPORT STRATEGIES, n°240 (nov. – déc. 2010) sur le thème des hypothèses de mise en jeu de la responsabilité civile au sein des associations sportives. Des informations qui ne manqueront pas d’intéresser l’ensemble des associations et fédérations sportives ainsi que les nombreux
Formation Atelier-Débat du 9 décembre 2010 à Lyon Colas AMBLARD (Société d’avocats NPS CONSULTING) animera le 9 décembre prochain à LYON un Atelier – Débat ISBL CONSULTANTS intitulé : « Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux) ». Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat.
Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux) Lire la suite »
La question de la restructuration des institutions sans but lucratif (ISBL) a rarement été envisagée par la doctrine. Elle risque pourtant de rejaillir au cœur des préoccupations des associations dans les tous prochains mois, en raison notamment de la diminution des subventions publiques dans de nombreux secteurs d’activités (sport, culture…). C’est pourquoi, bon nombre d’entre
Restructurations des associations : quels enjeux ? Lire la suite »
Depuis l’instruction fiscale du 15 septembre 1998, l’exercice de la fonction de dirigeant associatif offre de nouvelles perspectives, en particulier en matière de rémunération. En effet, il est désormais possible d’être un dirigeant associatif et de percevoir une rémunération. Cette nouvelle pratique n’a pas pour effet de remettre systématiquement en cause le caractère désintéressé de
Les nouvelles pratiques de rémunération des dirigeants associatifs Lire la suite »
Texte de la question publiée au JO le 24/02/2009 page 1686 : M. Patrick Labaune appelle l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les inquiétudes des centres privés de danse qui se trouvent confrontés à la concurrence des maisons de quartiers de type maison pour tous ou maison des jeunes et de
Association et concurrence Lire la suite »
