Du fait de la liberté d’organisation offerte par la loi de 1901, les associations bénéficient d’une grande souplesse d’organisation interne, d’où une extrême diversité et des pratiques de gouvernance largement méconnues. La gouvernance doit-elle être démocratique, indépendante, professionnalisée, militante ? Ce sont ces questions auxquelles vont tenter de répondre les avocats intervenants et leurs […]
Dans le cadre de son université d’été qui se déroulera à Sète du 30 août au 2 septembre 2012, le réseau Peuple & Culture propose d’aborder le thème suivant : « A la recherche de l’intérêt général : l’éducation populaire à la (re)conquête des biens communs ».
NPS CONSULTING intervient à l’université d’été du réseau Peuple & Culture Lire la suite »
Me Colas AMBLARD vient de signer un article à paraître aux éditions Lamy Associations sur le thème : « Paquet Almunia, les nouvelles règles européennes de financement des SIEG » (Bulletin Actualités, n°205, juin 2012).
Le 22 juin dernier, NPS CONSULTING est intervenu dans le cadre du Colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Lyon sur le thème « Sports et finances ».
Les 8 et 15 juin dernier, NPS CONSULTING est intervenu devant l’Union Régionale des Missions Locales Rhône-Alpes afin d’envisager les aspects juridiques et fiscaux de la gestion des associations.
NPS CONSULTING intervient pour l’Union Régionale des Missions Locales Rhône-Alpes Lire la suite »
NPS CONSULTING a réalisé pour le compte de la Société de formation ISBL CONSULTANTS (www.isbl-consultants.fr) une formation sur le thème de la sectorisation et la filialisation des activités lucratives des associations, le 25 juin 2012, à Lyon (69002). ————- Intervenant : Colas AMBLARD, Docteur en droit, avocat associé, Société d’avocats NPS CONSULTING, rédacteur permanent aux
Formation : sectorisation et filialisation des activités lucratives des associations Lire la suite »
NPS Consulting est intervenu le 09 mai 2011 sur le thème du mécénat culturel dans le cadre d’une formation organisée par Pôle Emploi à l’attention des compagnies de théâtre présentes au festival d’Avignon. Les thèmes abordées ont été les suivants : – définition du mécénat – distinction mécénat / sponsoring – présentation des différentes formes
Que de chemin parcouru depuis la loi du 28 décembre 1999 relative aux groupements sportifs professionnels ! Dans son discours précédant l’adoption de « sa » loi, Marie-Georges Buffet, alors ministre des sports, avait souligné sa volonté de « contribuer à maintenir le secteur professionnel dans l’organisation fédérale ». Pour cela, le législateur prévoyait toute une série de dispositifs techniques
Me Colas Amblard interviendra sur le thème des différentes formes de mécénat, du sponsoring, et des conséquences fiscales de ces nouveaux modes de financement pour les clubs sportifs. Le Colloque « Sport & Finances » organisé par le Barreau de Lyon aura lieu le 22 juin 2012 de 14h à 18h. Réservez dès à présent cette date.
Colloque « Sport & finances » organisé par le Barreau de Lyon le 22 juin 2012 Lire la suite »
Depuis le 31 janvier 2012, les nouvelles règles communautaires du « Paquet Almunia » relatives aux aides publiques sont entrées en application. Retrouvez l’interview donnée par Me Colas Amblard dans la Revue Sport & Stratégies (n°293, mars 2012), au nom du Cabinet d’avocats NPS CONSULTING, à propos des conséquences à prévoir pour les clubs sportifs.
