Domaines d’intervention : Droit des affaires – Droit des organismes sans but lucratif – Droit du sport (Conseils & contentieux) Qualités requises : motivation, rigueur et disponibilité Débutant(e) accepté(e) Poste à pourvoir immédiatement Lettre de motivation et CV à adresser : contact@npsconsulting-avocats.com / réf. CAM
Cabinet d’avocats recherche avocat (collaboration libérale) Lire la suite »
Le 21 mars prochain aura lieu à Lyon une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS sur le thème : « Le mécénat culturel ». Animée par Colas AMBLARD, Docteur en droit, avocat associé, Société d’avocats NPS CONSULTING, rédacteur permanent au Lamy Associations (Éditions Wolters Kluwer France Lamy), co-directeur et chargé d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon III (Licence Pro Droit
Formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS : Le mécénat culturel Lire la suite »
Incontestablement, l’impact du droit communautaire sur le régime juridique des associations aura été l’évènement majeur de l’année 2012. Deux exemples concrets traduisent cette avancée du droit européen : en premier lieu, c’est sur le fondement de la directive 90/434/CEE du 23 juillet 1990 que l’Administration fiscale a refusé le bénéfice du régime de report d’imposition
Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? Colloque organisé par le Barreau de Lyon, le 5 octobre 2012 Retrouvez l’article de Colas Amblard (Bulletin Actualités Lamy Associations n°209 novembre 2012, 1ère partie) : cliquez ici
One out of every five nonprofits created today is thought to be the result of restructuring. A word that usually strikes fear, restructuring is often synonymous with a reduction of paid staff or fundamental changes in how an organisation is run. What about the nonprofit sector? Have nonprofits also been caught up in the mania
Le Comité Régional de Liaison et de Coordination des Associations Féminines et Féministes en Rhône alpes organise le 19 novembre 2012 une journée de réflexion sur la Charte de l’Égalité Femmes – Hommes, en partenariat avec la Région Rhône-Alpes. NPS CONSULTING répondra à la problématique du cadre juridique du principe de Charte issu du droit
Du fait de la liberté d’organisation offerte par la loi de 1901, les associations bénéficient d’une grande souplesse d’organisation interne, d’où une extrême diversité et des pratiques de gouvernance largement méconnues. La gouvernance doit-elle être démocratique, indépendante, professionnalisée, militante ? Ce sont ces questions auxquelles vont tenter de répondre les avocats intervenants et leurs
Dans le cadre de son université d’été qui se déroulera à Sète du 30 août au 2 septembre 2012, le réseau Peuple & Culture propose d’aborder le thème suivant : « A la recherche de l’intérêt général : l’éducation populaire à la (re)conquête des biens communs ».
NPS CONSULTING intervient à l’université d’été du réseau Peuple & Culture Lire la suite »
Me Colas AMBLARD vient de signer un article à paraître aux éditions Lamy Associations sur le thème : « Paquet Almunia, les nouvelles règles européennes de financement des SIEG » (Bulletin Actualités, n°205, juin 2012).
Les 8 et 15 juin dernier, NPS CONSULTING est intervenu devant l’Union Régionale des Missions Locales Rhône-Alpes afin d’envisager les aspects juridiques et fiscaux de la gestion des associations.
NPS CONSULTING intervient pour l’Union Régionale des Missions Locales Rhône-Alpes Lire la suite »
