Colas AMBLARD, Docteur en droit, Avocat associé
En savoir plus :
Colas Amblard, « La gouvernance des entreprises associatives – Administration et fonctionnement », Dalloz Juris associations Hors-Série, août 2019.
Références :
↑1 | Avertissement aux lecteurs : L’auteur a parfaitement conscience que toutes les associations n’ont pas vocation à développer des activités économiques ou commerciales |
↑2 | A. Gortz, Nous allons sûrement vers l’entreprise sans salariés permanents et à temps plein, Le Monde, 6 janv. 1998, p.14. Voir égal. G. Aznar, Emploi : la grande mutation, Hachette, coll. Questions de société, 1996 ; J. Rifkin, La fin du travail (Préface M. Rocard), Ed. La découverte, oct. 1996 |
↑3 | C. Amblard, Economie sociale et solidaire : plaidoyer en faveur de l’entreprise associative, Juris associations (Dalloz), 1er juill. 2008, n°582, p. 35 |
↑4 | J.-L. Laville et R. Sainsaulieu, Sociologie de l’association, des organisations à l’épreuve du changement social, Ed. Desclée de Brouwer, nov. 1997, p.86. |
↑5 | Ibidum, p. 37 |
↑6 | R. Sue, La richesse des hommes. Vers l’économie quaternaire, Ed. Odile Jacob, Paris, 1997, p.11 et s. |
↑7 | R. Sue, Les associations au cœur d’un nouveau mode de développement économique, Le Monde des initiatives, 4 fév. 1198, p.3. |
↑8 | J.-L. Laville et R. Sainsaulieu, préc. p.320. |
↑9 | R. Sue, Les associations au cœur d’un nouveau mode de développement économique, préc., p.3 |
↑10 | L. n°2014-856 du 31 juill. 2014 relative à l’économie sociale et solidaire (JO du 1er août) regroupe pour l’essentiel les associations, les coopératives ainsi que les mutuelles |
↑11 | Rapport MIRE (Mission interministérielle recherche – expérimentation du ministère des affaires sociales), produire des solidarités, MIRE info, n°35, juin 1996. |
↑12 | J. Moreau, L’économie sociale face à l’ultralibéralisme, Syros, 1994, p.98 et s. |
↑13 | E. Archambault, Le secteur sans but lucratif en France, Ed. Economica, 1996. |
↑14 | L. n°2014-856, préc. |
↑15 | L’expression de I. Ramonet, Directeur du monde diplomatique, in « la pensée unique », Le monde diplomatique, janv. 1995 : selon l’auteur, elle traduit « en terme idéologique à prétention universelle, les intérêts du capital international ». |
↑16 | S. Halimi, Les nouveaux chiens de garde, liber-raison d’agir, Paris, 1997 : l’auteur parle de « journalisme de marché ». |
↑17 | P. Bourdieu, Contre-feu, propos pour servir à la résistance contre l’invasion néolibérale, préc., p15 : « Platon avait un mot magnifique pour tous ces gens, celui de doxosophes : technicien – de – l’opinion – qui – se – croit – savant (l’auteur traduit le triple sens du mot). Il pose les problèmes de la politique dans les termes même où se les posent les hommes d’affaires, les hommes politiques et les journalistes politiques (c’est-à-dire très exactement ceux qui peuvent se payer les sondages…) ». |
↑18 | J. Rifkin, La fin du travail, préface M. Rocard, préc. |
↑19 | A. Sauvy, La machine et le chômage, Hachette, Coll. Pluriel, Paris, 1982. |
↑20 | Voir l’appel des économistes pour sortir de la pensée unique, colloque, 18-19 oct. 1996, la Sorbonne : en 1996, 270 économistes participaient au colloque. La déclaration finale adoptée à l’issue de ce colloque rejoint sur de nombreux points les préoccupations centrales de l’ESS, en proclamant de manière générale que « le néolibéralisme n’est pas un projet de société acceptable pour la majorité des populations ». |
↑21 | N. Nowak, Pour une économie sociale de marché, Le Monde, 20 janv. 1998. |
↑22 | V. Tchernonog et L. Prouteau, Le paysage associatif français – mesures et évolutions, 3ème éd., JA, D. , mai 2019 : selon les auteurs, 70.000 nouvelles associations sont créées chaque année. |
↑23 | M. Juan, J.-L. Laville, J. Subirats, Du social business à l’économie sociale : critique de l’innovation sociale, Ed. Eres, collec. Sociologique économique, 2020 |
↑24 | P. Bourdieu, Contre-feux, propos pour servir à la résistance contre l’invasion néolibérale, Paris, Ed. Liber-Raisons d’Agir, 1998, p.32. |
↑25 | Voir les 66 propositions du pacte pour le pouvoir de vivre, Le Monde, 5 mars 2019 ; voir. égal. Tribune de Jérôme Saddier, Président de ESS France, Appel à tous ceux qui font l’Economie Sociale et Solidaire : « Pour que les jours d’après soient des jours heureux ! », , 4 mai 2020 |
↑26 | Voir M. Rocard, préface de l’ouvrage de J. Rifkin, préc., p.16 : à la formule de L.Trotski, « socialisme ou barbarie », l’auteur répond en écho par « économie sociale ou barbarie ». |
↑27 | J.-F. Draperi, L’économie sociale et solidaire : une réponse à la crise ? Capitalisme, territoires et démocratie, Ed. Dunod, oct. 2011 |
↑28 | M.-T. Chéroutre, Les associations dans la dynamique sociale, 13ème colloque de l’ADDES, Paris, 17 nov. 1997. |
↑29 | Le secteur associatif représente plus de 80% de l’ESS en France, représente 3,3% du PIB (+1,6% par an entre 2011 et 2017), entre 10% et 13% des salariés (pour 1,6 millions d’ETP – + 2,4% par an entre 2011 et 2017) |
↑30 | J.L. Laville et R. Sainsaulieu, Sociologie de l’association, des organisations à l’épreuve du changement social, préc., p.77-78. |
↑31 | E. Archambault, Le secteur sans but lucratif en France, préc. |
↑32 | Il s’agit là, d’un collectivisme « tertiaire », fondé sur la propriété impartageable des bénéfices engendrés par une activité de services principalement, voir C. Amblard, Associations et activités économiques : contribution à la théorie du tiers-secteur, Thèse de droit, Université Versailles, 1998 |
↑33 | S. Castro et N. Alix, L’entreprise associative, préc., p.24. |