Colas AMBLARD

Docteur en droit, DEA Droit des affaires, Avocat associé 

Auteur d’une thèse de droit intitulée « Associations et activités économiques » (Mention Félicitations à l’unanimité du Jury 1998 – Prix de l’ADDES et de la Fondation CETELEM en 1999).

Il enseigne le droit des associations, la fiscalité des organismes sans but lucratif (Master 2 fiscalité des entreprises), le droit des fondations, fonds de dotation et du mécénat (Master 2 Droit et fiscalité de l’Art) à l’Université Jean Moulin Lyon III depuis 2000 ainsi qu’à l’École des avocats et de Notariat de Lyon.

Membre des Comités scientifiques suivants :

• ADDES (sous l’égide de la Fondation du Crédit Coopératif) depuis 1999.
• Institut IDEAS depuis 2018
• Revue Juris Associations Dalloz depuis 2022.

Président fondateur de la Commission Droit des associations et des fondations de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon de 2005 à 2010. Membre de la Commission Droit du sport et Droit des associations, des fondations, fonds de dotation et entreprises de l’ESS depuis 2005.

Président de l’Institut ISBL, think-tank organisé sous la forme d’association Loi 1901 dont l’objet consiste à promouvoir l’Économie sociale et solidaire (ESS) comme force de transformation sociale.

Auteur de nombreux articles dans ses domaines d’intervention (Lamy Associations, Juris Associations Dalloz, RECMA, Wolters Kluwers, ISBL Magazine, Lexis Nexis…). Il a rédigé les ouvrages suivants :

• Fonds de dotation : un outil au service de l’intérêt général, éd. Juris-associations Dalloz – collec. Hors-Série, mars 2024, monographie (1ère éd.), 231 pages
• Projet associatif : le financement dans tous ses états (ouvrage collectif sous la direction du Professeur Jean-François Hamelin) éd. Juris-associations Dalloz – Collec. Hors Série, janv. 2021, monographie (1ère éd.), 192 pages
• La gouvernance des entreprises associatives : administration et fonctionnement (Préface Karim Mahmoud Vintam), éd. Juris-associations Dalloz – Collec. Hors Série, août 2019, monographie (1ème éd.), 270 pages
• Fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL, collect. Lamy Axe Droit, déc. 2015, monographie (2ème éd.), 227 pages
• L’entreprise associative : guide juridique des activités économiques et commerciales des associations, Association Mode d’Emploi, Juin 2006, monographie, 149 pages
• Des aspects juridiques liés à l’organisation d’un évènement sportif (ouvrage collectif des membres de la Commission Droit du Sport du Barreau de Lyon), éd. Presses Universitaires du Sport, sept. 2005, monographie, 176 pages

Il a plus particulièrement en charge la gestion de dossiers complexes liés à la création, l’optimisation et à la restructuration des organismes sans but lucratif (associations, fondations, fonds de dotation, syndicats) sous la forme de fusion, scission et apport partiel d’actifs.

Formateur et conférencier.

Magalie ROS

Assistante administrative et juridique

Chargée du secrétariat juridique et des formalités administratives des OSBL et entreprises de l’ESS.

Nous travaillons au sein du Cabinet en étroite collaboration avec 5 autres confrères bénéficiant d’une longue expérience, tous inscrits au Barreau de Lyon et Paris et qui interviennent à nos cotés dans les secteurs du droit des sociétés, droit social, droit public, droit de l’urbanisme et de l’environnement.

NPS consulting avocats est membre du réseau d’experts ISBL CONSULTANTS : cliquez ici