rédigé par Anthony BERGER lien vers sa fiche lien vers ses formations Il est des principes qui ne manquent jamais d’efficacité et dont certains pays en font même devise. « L’union fait la force » fait partie de ceux-là. Derrière une formule maintes fois reprise se cache une réalité inébranlable, s’appliquant tant le quotidien de tout un […]
Groupe associatif. Toute puissance est faible, à moins que d’être unie Read More »
PROSPECTIVE : VERS UN DROIT OPPOSABLE AU SUBVENTIONNEMENT ? (Juris Associations Dalloz, n°570, 15 déc. 2017) Colas AMBLARD Docteur en droit – Avocat associé NPS consulting Chargé d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon III Ces dernières années, la raréfaction des subventions a mis à mal des pans entiers du secteur des institutions sans but
Prospective : vers un droit opposable au subventionnement ? Read More »
Le Cabinet d’avocats NPS consulting vous présente ses meilleurs voeux pour 2018, année où nous serons plus que jamais au service des associations, syndicats, fondations et fonds de dotation.
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Le Cabinet NPS consulting a procédé à la réactualisation des études 220, 222 et 224 du Lamy Associations : Étude 220 : Qualité de membre – acquisition Étude 222 : Qualité de membre – perte Étude 224 : Pouvoir disciplinaire Pour commander le Lamy Associations : cliquez ici
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Le jeudi 18 janvier 2018 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débats ISBL CONSULTANTS intitulée : « Comment mener à bien votre projet de fusion entre associations ? ». Selon Viviane Tchernonog (CNRS), « 1 création d’association sur 5 est le fruit d’une restructuration« . En pleine mutation, le secteur associatif connaît actuellement une phase de regroupement
rédigé par Colas AMBLARD lien vers sa fiche lien vers ses formations Initialement prévue pour sécuriser la situation des institutions sans but lucratif (ISBL), la gestion des procédures de rescrit fiscal(1) s’avère être un véritable « casse-tête ». Difficile dans ces conditions de construire un modèle économique stable et optimisé. Retour d’expériences. Depuis de nombreuses années, des critiques de
Dans son arrêt du 31 mai 2017 [1], la chambre sociale de la Cour de Cassation se prononce sur la notion de transfert d’une entité économique au sens de l’article L.1224-3 du Code du Travail. La reprise des contrats de travail en cas de transfert d’entité économique au sens de l’article L.1224-3 du Code
FORMATION : Créer et gérer son fonds de dotation Le jeudi 7 décembre 2017 aura lieu à LYON une formation Atelier – Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Créer et gérer son fonds de dotation ». Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat (20 places disponibles).
FORMATION : Créer et gérer son fonds de dotation, Lyon, 07/12/2017 Read More »
Le Cabinet d’avocats NPS consulting installe ses nouveaux locaux au 1, Place Francisque REGAUD 69002 LYON Tél. 04.72.60.86.80. Fax. 04.78.62.94.20. contact@npsconsulting-avocats.com www.npsconsulting-avocats.com
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A vos agendas ! Forum Entreprendre dans la culture Edition 2017 Les 20 et 21 novembre 2017 > 2 jours de conférences, tables rondes, ateliers… Pour échanger, débattre, s’informer sur la création et le développement d’entreprise, les modes de financements, l’économie sociale et solidaire, les dispositifs d’accompagnement… Publics : professionnels du secteur culturel (livre,
